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Conditions générales

1. Introduction.

Les présentes Conditions Générales du site Internet ("Conditions" ou "Conditions Générales du site Internet") figurant sur cette page web régissent votre utilisation du site, y compris de toutes les pages de ce site (ci-après dénommées collectivement "Site Internet"). Les présentes conditions s'appliquent pleinement à votre utilisation de ce site Internet et, en utilisant ce dernier, vous acceptez expressément et intégralement toutes les conditions générales contenues dans les présentes. Vous ne devez pas utiliser ce Site Internet si vous vous opposez à une quelconque Condition Générale de ce site.

2. Droits de propriété intellectuelle.

À l'exception du contenu que vous possédez, que vous avez peut-être choisi d'inclure sur ce Site Internet, en vertu des présentes Conditions, Stellar Technologies sp. z o.o. et/ou ses concédants de licence possèdent tous les droits de propriété intellectuelle et le matériel contenu sur ce Site Internet, et tous ces droits sont réservés.

Seule une licence limitée vous est accordée, sous réserve des restrictions prévues dans les présentes Conditions, pour la consultation du matériel contenu sur ce site Internet.

3. Restrictions.

Il vous est expressément et catégoriquement interdit de vous livrer aux activités suivantes :

1. publier, dans tout média, tout matériel issu du Site Internet ;

2. vendre, concéder en sous-licences et/ou commercialiser de toute autre manière tout matériel issu du Site Internet ;

3. présenter et/ou montrer publiquement tout matériel issu du Site Internet ;

4. utiliser ce Site Internet d'une manière qui est, ou pourrait être, dommageable pour ce Site Internet ;

5. utiliser ce Site Internet d'une manière qui affecte l'accès des utilisateurs à ce Site Internet ;

6. utiliser ce Site Internet en violation des lois et règlements applicables, ou d'une manière qui cause ou pourrait causer un préjudice au Site Internet ou à toute personne ou entité commerciale ;

7. se livrer à toute activité d'exploration, de collecte ou d'extraction de données ou à toute autre activité similaire en rapport avec le présent Site Internet, ou lors de l'utilisation du présent Site Internet ;

8. utiliser ce Site Internet pour entreprendre des activités de publicité ou de marketing ;

Certaines zones de ce Site Internet vous sont interdites d'accès et Stellar Technologies sp. z o.o. peut davantage restreindre votre accès à toute zone de ce Site Internet, à tout moment, à sa seule et absolue discrétion. Tout nom d'utilisateur et mot de passe dont vous pourriez disposer pour ce Site Internet sont confidentiels et vous devez préserver la confidentialité de ces informations.

4. Votre contenu.

Dans les présentes Conditions Générales du Site Internet, "Votre Contenu" désigne tout matériel audio, vidéo, texte, image ou autre que vous choisissez d'afficher sur ce Site Internet. Concernant Votre Contenu : en l'affichant, vous accordez à Stellar Technologies sp. z o.o. une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, libre de droits et pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour l'utiliser, le reproduire, l'adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tout média.

Votre Contenu doit vous appartenir et ne doit pas enfreindre les droits d'un tiers. Stellar Technologies sp. z o.o. se réserve le droit de retirer tout élément de Votre Contenu de ce Site Internet à tout moment, et pour quelque raison que ce soit, sans préavis.

5. Aucune garantie.

Ce Site Internet est fourni "tel quel", avec tous ses défauts, et Stellar Technologies sp. z o.o. ne formule aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, de quelque nature que ce soit, en rapport avec ce Site Internet ou les matériels que ce dernier contient. Par ailleurs, aucun élément contenu sur ce Site Internet ne peut être interprété comme une consultation ou un conseil à votre égard.

6. Limitation de responsabilité.

En aucun cas, Stellar Technologies sp. z o.o., ni aucun de ses dirigeants, directeurs et employés, ne sera tenu responsable envers vous des conséquences de votre utilisation ou liées, de quelque manière que ce soit, à votre utilisation de ce Site Internet, que cette responsabilité soit contractuelle, délictuelle ou autre, et Stellar Technologies sp. z o.o., y compris ses dirigeants, directeurs et employés, ne sera pas tenu responsable de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de votre utilisation ou liée, de quelque manière que ce soit, à votre utilisation de ce Site Internet.

7. Indemnisation.

Par la présente, vous vous engagez à indemniser dans toute la mesure du possible Stellar Technologies sp. z o.o. de tous les responsabilités, coûts, demandes, causes d'action, dommages et dépenses (y compris les frais d'avocat raisonnables) découlant ou liés de quelque façon que ce soit à votre violation de l'une des dispositions des présentes conditions.

8. Séparabilité.

Si une quelconque disposition des présentes Conditions se révèle inapplicable ou invalide en vertu d'une loi applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas les présentes Conditions inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et de telles dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.

9. Modification des Conditions.

Stellar Technologies sp. z o.o. est autorisé à modifier ces Conditions à tout moment à sa convenance et, de par votre utilisation de ce Site Internet, vous êtes tenu de réexaminer régulièrement ces Conditions afin de vous assurer de comprendre toutes les conditions générales régissant l'utilisation de ce Site Internet.

10. Cession.

Stellar Technologies sp. z o.o. est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions sans aucune notification ou consentement requis. Néanmoins, vous n'êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter vos droits et/ou obligations dans le cadre de ces Conditions.

11. Intégralité de l'accord.

Ces Conditions, y compris les avis juridiques et les clauses de non-responsabilité contenus sur ce Site Internet, constituent l'intégralité de l'accord entre Stellar Technologies sp. z o.o. et vous dans le cadre de votre utilisation de ce Site Internet, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs à ce sujet.

12. Loi et juridiction applicables.

Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément à la législation polonaise, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d'État situés en Pologne pour la résolution de tout litige.